Une actualité en chasse une autre au Stade Toulousain. Et cette fois-ci, le coup est plutôt rude à encaisser. Alors que le club le plus titré du rugby français (25 titres de champion de France et 6 d'Europe) vient de décrocher, face à Montpellier, il y a moins d'une semaine au Stade de France, un quatrième bouclier de Brennus consécutif, il s'attendait à voir le couperet de la commission de discipline section "salary cap" tomber d’ici le mardi 7 juillet.

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La nouvelle est arrivée avant le week-end, ce vendredi après-midi, avec une note pour le moins salée, puisque l'amende infligée au club "rouge et noir" s’élève à plus de 2 880 000 €. Dans le détail, la sanction de la commission de discipline "salary cap", qui s’appuie sur le rapport établi le 15 janvier 2026 par Samuel Gauthier, le salary cap manager, comprend 1 830 000 € pour dépassements du plafond du salary cap, 1 000 000 € pour manquements à l’obligation générale de transparence et de coopération, et 50 000 € correspondant à la révocation d’un sursis antérieur lié au transfert de Cheslin Kolbe à Toulon en 2021.

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Barème progressif

En ce qui concerne les dépassements du plafond du salary cap, le règlement prévoit un barème progressif, appliqué par tranches, en fonction du montant total du dépassement constaté sur une même saison. Pour déterminer la tranche applicable, la commission de discipline a donc tenu compte non seulement des dépassements faisant l’objet de la décision dévoilée ce vendredi, mais également des dépassements antérieurement constatés
et régularisés dans le cadre d’une médiation.

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Cette prise en compte permet d’apprécier le niveau total de dépassement de chaque saison et, par conséquent, la tranche du barème applicable. Pour la détermination de la sanction, la commission a donc fait l’application de plusieurs tranches.

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2021-2022

Compte tenu des dépassements antérieurement régularisés dans le cadre d’une médiation, le montant de la sanction relative au dépassement de 75 000 € supplémentaire, objet de la présente décision, est déterminé par application de la 3e tranche du barème, soit 4 € d'amende pour 1 € de dépassement, la sanction s’élevant à 300 000 €.

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2022-2023

Compte tenu des dépassements antérieurement régularisés dans le cadre d’une médiation, le montant de la sanction relative au dépassement supplémentaire de 75 000 €, objet de la présente décision, est déterminé par application de la 4e tranche du barème, soit 5 € d'amende pour 1 €
de dépassement, la sanction s’élevant à 375 000 €.

2024-2025

Au titre de la saison 2024/2025, le club n’avait pas atteint le plafond du salary cap avant la réintégration de 423 312 € par la commission, conduisant à constater un dépassement de 321 114,13 €. Il est donc apprécié à partir du premier euro de dépassement constaté, la commission ayant appliqué l’ensemble des tranches du barème progressif : 2 € d'amende pour 1 € de dépassement, sur la tranche comprise entre 0 et 49 999,99 € ; 3 € d'amende pour 1 € de dépassement, sur la tranche comprise entre 50 000 et 99 999,99 € ; 4 € d'amende pour 1 € de dépassement, sur la tranche comprise entre 100 000 et 299 999,99 € ; 5 € d'amende pour 1 € de dépassement, sur la tranche comprise au-delà de 300 000 €. Cela représente une sanction de 1 155 570,65 €.